BSG
StructuredDocument:551
432.213.12
DVAD
ODAD
Direktionsverordnung über Absenzen und Dispensationen in der Volksschule
Ordonnance de Direction sur les absences et les dispenses à l'école obligatoire
Direktionsverordnung
Die Erziehungsdirektion des Kantons Bern,
2007-03-16
2007-08-01T00:00:00
2008-08-01
2008-08-01
2022-01-10
Die Erziehungsdirektion des Kantons Bern,
gestützt auf Artikel 27 des Volksschulgesetzes vom 19. März 1992 (VSG
1
1
) und Artikel 23a Buchstabe d der Volksschulverordnung vom 4. August 1993
2
2
,
beschliesst:
La Direction de l’instruction publique du canton de Berne,
vu l’article 27 de la loi du 19 mars 1992 sur l’école obligatoire (LEO)
3
3
et l’article 23a, lettre d de l’ordonnance du 4 août 1993 sur l’école obligatoire (OEO)
4
4
,
arrête:
07-56
M
0
Direktionsverordnungüber Absenzen und Dispensationen in der Volksschule
Ordonnance de Directionsur les absences et les dispenses à l'école obligatoire
Art.
1
Absenzen und Dispensationen
Absences et dispenses
1
A
Absenzen sind Abwesenheiten vom Unterricht.
Quiconque manque l’enseignement est considéré comme absent.
2
A
Dispensationen sind im Voraus zu planende und mittels Gesuch zu beantragende Freistellungen für regelmässige oder für länger dauernde Abwesenheiten vom Unterricht.
Une dispense est une autorisation de manquer l’école demandée à l’avance et délivrée pour une absence régulière ou de longue durée.
Art.
2
Nicht vorhersehbare, entschuldigte Absenzen
Absences excusées non prévisibles
1
A
Absenzen gelten insbesondere aus folgenden Gründen als entschuldigt:
Une absence est considérée comme excusée notamment pour les motifs suivants:
a
C
Krankheit des Kindes,
maladie de l’enfant,
b
C
Unfall des Kindes,
accident de l’enfant,
c
C
Krankheit in der Familie des Kindes,
maladie dans la famille de l’enfant,
d
C
Todesfall in der Familie des Kindes,
décès dans la famille de l’enfant,
e
C
äusserst schwierige Schulwegverhältnisse infolge schlechter Witterung.
trajet scolaire extrêmement difficile suite à des intempéries.
Art.
3
Vorhersehbare, entschuldigte Absenzen
Absences excusées prévisibles
1
A
Vorhersehbare Absenzen können insbesondere aus folgenden Gründen als entschuldigt anerkannt werden:
Les absences prévisibles peuvent être considérées comme excusées notamment pour les motifs suivants:
a
C
Arzt- und Zahnarztbesuche,
visite chez le médecin ou le dentiste,
b
C
Prüfungsaufgebote,
convocation à des examens,
c
C
berufswahlorientierte Veranstaltungen und Beratungen ab dem 7. Schuljahr,
manifestation ou consultation en rapport avec le choix professionnel à partir de la 7e année scolaire,
d
C
Abklärungen, Beratungen und Behandlungen durch die Erziehungsberatung, den kinder- und jugendpsychiatrischen Dienst oder den schulärztlichen Dienst,
examen, conseils ou traitement assuré par le service psychologique pour enfants et adolescents, le service de pédopsychiatrie ou le service médical scolaire,
e
C
bis zu zwei Tage für den Wohnungswechsel der Familie,
déménagement de la famille, jusqu’à deux jours,
f
C
ärztlich verordnete Therapien.
thérapie prescrite sur ordre médical.
Art.
4
Dispensationen
Dispenses
1
A
Dispensationen sind insbesondere möglich
L’élève peut notamment être dispensé
a
C
im Rahmen der benötigten Zeit für Schnupperlehren, sofern diese nicht in der unterrichtsfreien Zeit gemacht werden können,
pour la durée nécessaire à la réalisation d’un stage d’information professionnelle, pour autant que celui-ci ne puisse être effectué en dehors des heures de classe,
b
C
bis einen halben Tag pro Woche für den Besuch von Kursen in heimatlicher Sprache und Kultur,
jusqu’à une demi-journée par semaine pour la fréquentation de cours de langue et de culture d’origine,
c
C
im Rahmen der benötigten Zeit für die Förderung ausserordentlicher intellektueller, sportlicher oder musischer Begabungen,
pour la durée nécessaire à l’encouragement de talents intellectuels, sportifs ou artistiques hors du commun,
d
C
auf Antrag der Erziehungsberatung, des kinder- und jugendpsychiatrischen Dienstes oder des schulärztlichen Dienstes für das Fernbleiben von einzelnen Fächern aus besonderen Gründen, insbesondere wegen gesundheitlicher Einschränkungen, Lernbehinderungen oder komplexer Lernstörungen,
de l’enseignement de certaines disciplines à la demande du service psychologique pour enfants et adolescents, du service de pédopsychiatrie ou du service médical scolaire pour des motifs particuliers, notamment des raisons de santé, des difficultés d’apprentissage ou des troubles d’apprentissage graves,
e
C
für das Fernbleiben aufgrund religiöser Gebote,
pour obligations religieuses,
f
C
bis höchstens zwei Wochen pro Schuljahr für Familienferien, wenn aus beruflichen Gründen nicht mindestens vier Wochen der Ferien der Eltern mit den Schulferien zusammenfallen oder wenn aus beruflichen oder familiären Gründen der Besuch von Familienangehörigen im Ausland nicht während der Schulferien möglich ist,
jusqu’à deux semaines au plus par année scolaire si, pour des raisons professionnelles, ses parents ne peuvent faire concorder au moins quatre semaines de leurs vacances avec les vacances scolaires ou si, pour des raisons professionnelles ou familiales, la visite de proches à l’étranger ne peut être effectuée pendant les vacances scolaires,
g
C
bis höchstens drei Wochen pro Schuljahr für die Alpzeit.
jusqu’à trois semaines au plus par année scolaire pour la période d’alpage.
2
A
Bei Vorliegen besonderer Gründe kann in Fällen von Absatz 1 Buchstabe f ausnahmsweise bis höchstens 8 Wochen pro Schuljahr vom Unterricht dispensiert werden.
Pour des motifs particuliers, l’élève peut exceptionnellement être dispensé de cours pour une durée pouvant aller jusqu’à huit semaines au plus par année scolaire dans les cas relevant de l’alinéa 1, lettre f.
Art.
5
Befristung
Limitation dans le temps
1
A
Dispensationen für regelmässige Abwesenheiten vom Unterricht werden in der Regel befristet.
En règle générale, toute dispense accordée pour une absence régulière est limitée dans le temps.
Art.
6
Nachholunterricht
Cours de rattrapage
1
A
Für verpassten Unterricht wegen Absenzen und Dispensationen wird in der Regel kein Nachholunterricht erteilt.
Les heures d’enseignement manquées dans le cadre d’une absence ou d’une dispense ne peuvent en général faire l’objet de cours de rattrapage.
2
A
Bei länger dauernden Abwesenheiten wegen Krankheit oder Unfall kann Nachholunterricht erteilt werden.
En cas d’absence de longue durée pour cause de maladie ou d’accident, des cours de rattrapage peuvent être donnés.
Art.
7
Verfahren für Absenzen
Procédure en cas d’absence
1
A
Die Eltern geben Absenzen, die nicht voraussehbar sind, der Klassenlehrkraft im Nachhinein bekannt.
Les parents annoncent après coup au maître ou à la maîtresse de classe les absences non prévisibles.
2
A
Die Eltern geben Absenzen, die voraussehbar sind, vorgängig der Klassenlehrkraft bekannt.
Les parents annoncent préalablement au maître ou à la maîtresse de classe les absences prévisibles.
3
A
Die Klassenlehrkraft kann Arztzeugnisse oder andere Bestätigungen einfordern.
Le maître ou la maîtresse de classe peut exiger la présentation d’un certificat médical ou de toute autre attestation.
Art.
8
Verfahren für Dispensationen
Procédure en cas de dispense
1
A
Die Eltern reichen Dispensationsgesuche spätestens vier Wochen im Voraus schriftlich und begründet bei der Schulleitung ein. Für die Dispensation für Schnupperlehren kann eine kürzere Frist gewährt werden.
Les parents présentent par écrit les demandes de dispense dûment motivées à la direction d’école au moins quatre semaines à l’avance. Ce délai peut être raccourci pour les dispenses liées aux stages d’information professionnelle.
2
A
Die Schulleitung kann Beweise oder Bestätigungen für die Begründung einfordern.
La direction d’école peut exiger la présentation de preuves ou d’attestations.
3
A
…
…
Art.
9
Unentschuldigte Absenzen und nicht gewährte Dispensationen
Absences non excusées et
dispenses refusées
1
A
Sind Absenzen nicht gemäss Artikel 2 oder 3 begründet oder werden sie nicht ordnungsgemäss der Klassenlehrkraft bekannt gegeben, gelten sie als unentschuldigt.
Toute absence qui n’est pas justifiée conformément aux articles 2 ou 3 ou qui n’est pas annoncée en bonne et due forme au maître ou à la maîtresse de classe est considérée comme non excusée.
2
A
Wird eine Dispensation nicht gewährt und bleibt das Kind dennoch dem Unterricht fern, gilt dies als unentschuldigte Absenz.
Si l’élève manque l’enseignement alors qu’il s’est vu refuser une dispense, son absence est considérée comme non excusée.
3
A
Es sind die Massnahmen gemäss VSG zu ergreifen.
Il convient de prendre les mesures prévues par la LEO.
Art.
10
Absenzenkontrolle
Contrôle des absences
1
A
Alle Absenzen und Dispensationen eines Schuljahres werden in der Absenzenkontrolle festgehalten.
Les absences et les dispenses d’une année scolaire sont consignées.
2
A
Die Klassenlehrkraft führt die Absenzenkontrolle.
Le contrôle des absences est établi par le maître ou la maîtresse de classe.
Art.
11
Beurteilungsbericht
Rapport d’évaluation
1
A
Alle Absenzen und Dispensationen werden in den Beurteilungsbericht eingetragen, ausser
Les absences et les dispenses sont consignées dans le rapport d’évaluation, à l’exception
a
C
Dispensationen für Schnupperlehren, für Kurse in heimatlicher Sprache und Kultur, für Prüfungen, für Berufs-, Studien- und Laufbahnberatungen, für Berufsinformationsanlässe, für Begabtenförderung oder für andere Anlässe mit unterrichtsnahen Inhalten,
des dispenses accordées pour les stages d’information professionnelle, les cours de langue et de culture d’origine, les examens, les manifestations d’information professionnelle et les consultations d’orientation professionnelle, l’encouragement de talents hors du commun ou pour tout autre motif ayant un lien direct avec l’enseignement,
b
C
Absenzen wegen freier Halbtage gemäss Artikel 27 Absatz 3 VSG,
des absences consécutives aux demi-journées prises en application de l’article 27, alinéa 3 LEO
5
5
,
c
C
Absenzen wegen Unterrichtsausschluss gemäss Artikel 28 Absatz 5 VSG.
des absences consécutives à l’exclusion de l’enseignement prévu à l’article 28, alinéa 5 LEO.
N
1
1
Übergangs- und Schlussbestimmungen
1
Dispositions transitoires et dispositions finales
Art.
12
Änderung eines Erlasses
Modification d’un acte législatif
1
A
Folgender Erlass wird geändert:
Direktionsverordnung vom 7. Mai 2002 über Beurteilung und Schullaufbahnentscheide in der Volksschule (DVBS)
6
6
:
L’acte législatif suivant est modifié:
Ordonnance de Direction du 7 mai 2002 concernant l’évaluation et les décisions d’orientation à l’école obligatoire (ODED)
7
7
:
Art.
13
Aufhebung eines Erlasses
Abrogation d’un acte législatif
1
A
Die Weisungen vom 1. Juli 1993 über Absenzen und Dispensationen an der Volksschule werden aufgehoben.
Les directives du 1er juillet 1993 concernant les absences et les dispenses à l’école obligatoire sont abrogées.
Art.
14
Inkrafttreten
Entrée en vigueur
1
A
Diese Verordnung tritt auf den 1. August 2007 in Kraft.
La présente ordonnance de Direction entre en vigueur le 1er août 2007.
Der Erziehungsdirektor: Pulver
1
1
BSG 432.210
2
2
Aufgehoben, jetzt Volksschulverordnung vom 10. 1. 2013; BSG 432.211.1
3
3
RSB 432.210
4
4
Abrogée, actuellement O du 10. 1. 2013 sur l'école obligatoire (OEO); RSB 432.211.1
5
5
RSB 432.210
6
6
Aufgehoben durch DirektionsV vom 14. 5. 2013 über die Beurteilung und Schullaufbahnentscheide in der Volksschule, BSG 432.213.11
7
7
Abrogée par OD du 14. 5. 2013 concernant l'évaluation et les décisions d'orientation à l'école obligatoire (ODED); RSB 432.213.11
2007-08-01
2008-08-01
08-71