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RSB 153.012.1 - Ordonnance sur les rapports de travail des stagiaires (Ordonnance sur le travail des stagiaires, OTS)

du 03.09.2008, en vigueur depuis le: 01.01.2009

Version actuelle en vigueur depuis le 01.01.2009 (Date d'adoption: 03.09.2008)

 
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